Direction de l’information legale et administrative (Premier ministre)

Face a la 5 e vague et au rebond de l’epidemie et Dans l’optique de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole sanitaire en firme fut actualise le 8 decembre 2021 avec le ministere du Travail. Strict respect des gestes barrieres et du port du masque en interieur, accent mis dans l’aeration des lieux de travail, teletravail et suspension des moments de convivialite en boutique seront les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 a ete foutu a jour le 8 decembre 2021. Mes principales evolutions portent dans le strict respect des gestes barrieres et du port du masque, le teletravail et J’ai suspension des moments de convivialite.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque doit etre renforce. Le port du masque reste systematique au sein des firmes dans l’integralite des lieux collectifs clos. Si quelques gens occupent 1 travail, il doit etre continuellement porte. Il doit s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque dit de « categorie 1 » , soit d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre nos gens, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, de la ventilation, de l’aeration des locaux, en mise en ?uvre d’une politique de prevention ainsi que la gestion des flux de gens.

J’ai distance physique entre 2 personnes est portee a 2 metres Quand le masque ne va etre porte, en restauration collective ainsi que dans les espaces exterieurs (espaces fumeurs dans les cours Prenons un exemple).

L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid et de l’interet de le activation pendant les horaires de travail.

Aeration et nettoyage des locaux

La version mise a jour du protocole met l’accent sur l’aeration des locaux de travail qui est une mesure essentielle. Il va i?tre utile d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) chaque jour si les conditions le permettent et au minimum 10 mn chacune des heures. A defaut, l’aeration doit etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a J’ai reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques d’une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Lorsque le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, des entreprises doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre d’individus admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen d’une aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.

Pour empecher les contaminations par contact avec les mains, l’employeur devra mettre en place des procedures de nettoyage avec un bien actif dans le virus SARS-CoV-2 regulieres, au minimum une fois via jour, des objets et points contacts que nos salaries sont susceptibles de toucher sur les postes d’embauche et dans l’ensemble des lieux communs, y compris des sanitaires.

Pour les activites qui necessitent des echanges d’objets entre salaries, 1 protocole sanitaire specifique s’applique. Cela regroupe le nettoyage regulier des objets, avec un service actif sur le virus et un lavage systematique des mains (eau et savon ou gel hydro-alcoolique) avant et apres utilisation des objets echanges.

Mes dechets susceptibles de devenir contamines comme les masques doivent etre elimines dans des poubelles a ouverture non manuelle.

Distanciation a Notre cantine

Le protocole sanitaire publie de nouvelles regles en matiere de restauration collective. Dans les cantines ou restaurants d’entreprise, si le masque n’est nullement porte, la distanciation entre chaque personne a table doit etre de 2 m. Mes convives ne doivent pas etre en face-a-face. La regle des 8 m 2 avec salarie dans les cantines est reinstauree, tel en mars 2021. Si les individus portent un masque, dans la file d’attente entre autres, la distance a respecter reste de 1 m.

Mes moments de convivialite suspendus

Mes moments de convivialite tel les pots de depart ou de fin d’annee et les rassemblements comme nos seminaires ne semblent gui?re recommandes.

Deux a trois heures de teletravail par semaine recommandes

Dans le contexte de reprise epidemique, c’est recommande aux firmes de mettre en place 2 a 3 semaines de teletravail par semaine, sous reserve des contraintes liees a l’organisation du boulot et a la situation des salaries. Il semble egalement preconise de reduire les rendez-vous en presentiel.

Mes mesures i  chaque fois en vigueur au protocole

Mes salaries vulnerables peuvent beneficier de mesures de protections renforcees : isolement du poste d’embauche (mise a disposition d’un bureau individuel ou mise en place de protections materielles) ; respect des gestes barrieres renforces ; absence ou limitation du partage du poste d’embauche ; nettoyage et desinfection renforces du poste d’embauche et des surfaces touches ; adaptation des horaires d’arrivee ainsi que depart pour eviter les heures d’affluence en transports ; mise a disposition par l’employeur de masques de type chirurgical en nombre suffisant.

Les salaries vulnerables particulierement a risque lorsque le teletravail n’est nullement envisageable, peuvent etre en activite partielle ou percevoir des indemnites journalieres derogatoires jusqu’au 31 juillet 2022 au plus tard.

Le passe sanitaire pour certains professionnel. Depuis le 30 aout 2021, les personnes (salaries, benevoles, prestataires, interimaires et sous-traitants) qui interviennent dans certains lieux , etablissements, services ou evenements doivent presenter un marche sanitaire.

L’obligation vaccinale Afin de nos soignants et les travailleurs des etablissements et services sanitaires et medico?sociaux. Mes employeurs doivent controler le respect de cette obligation. Les gens ayant des contre-indications medicales doivent presenter 1 certificat medical.

Faciliter la vaccination. Les employeurs doivent favoriser la vaccination de leurs salaries en nos mature quality singles interface autorisant a s’absenter pendant les heures d’embauche. Mes absences pour nos salaries et les stagiaires n’entrainent nullement une baisse d’une remuneration et seront assimilees a un moment d’embauche effectif.