Les industriels de l’armement francais n’aiment nullement ces dossiers.
Vraiment jamais. C’est egalement la situation de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce seront des dossiers qui au choix les agacent, les irritent et les enervent. ou les trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met l’ensemble de dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si un systeme d’armes contient bien un composant americain sous le tarif russian brides regime de la reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le i?tre capable de d’en interdire la revente a l’export a un pays tiers. Or de nombreux societes francaises et europeennes integrent des composants americains surtout electroniques, dans quantite de materiels, tout particulierement en domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis aux regles ITAR reste 1 point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.
“Nous sommes bien soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general concernant l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand lait au respect du principe de souverainete nationale pose avec le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie ainsi que lutte de plomberie. La plupart de les aeronefs presentent des adherences avec la cure americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.
Washington a recemment frappe d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA vers l’Egypte, comme J’ai Tribune l’a revele. Officieusement Afin de proteger les interets d’Israel. “Est-ce une decision de la seule administration americaine ou bien du pouvoir politique?”, s’interroge votre Tres bon connaisseur de ces dossiers. En tout cas, votre decision a Afin de consequence de freiner la vente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est vraiment une atteinte a la souverainete de la France, pourtant l’alliee des Etats-Unis quand il faut aller a la baston dans des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des informations de premiere importance en affaires de terrorisme.
Les Etats-Unis jouent au milieu des nerfs des industriels francais
Ce n’est nullement la toute premiere fois que nos Etats-Unis jouent avec les nerfs une France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a Realiser jouer J’ai reglementation ITAR sur un dossier francais en Inde, explique-t-on a J’ai Tribune. Ils ne l’ont finalement pas fait. En revanche, ils ont recemment mis un veto via 1 dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication une defense des interets de l’Etat hebreu dans le cas de l’export du Scalp par l’Egypte a des difficultes a tenir face a la multiplication des affaires lancees par des Etats-Unis.
En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation aux Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a la fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). La visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement ce dossier.
“le sujet des normes ITAR est tres sensible et continue de defrayer la chronique dans le domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Mes Americains utilisent, Par exemple, ces regles pour limiter quelques exportations par des pays pourtant amis, Afin de des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout peut dependre, en fait, du degre de sensibilite des produits exportes. Notre Rafale, comme l’integralite des materiels militaires francais, regroupe des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions limite le envoyer en nous en passant. Cela ne serait donc pas de l’interet de l’industrie americaine de se priver de cette categorie d’exportations des au cours qu’elles seront realisees par 1 pays qui n’est jamais l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions en general plus de difficultes si nous voulions exporter des Rafale par la Russie. “
Rencontre Macron-Trump
C’est pour cela que les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite aux Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui est outre-Atlantique a partir de votre lundi, Afin de regler entre autres le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a jamais ete regle entre les deux pays avant le commencement du chef de l’Etat francais. C’est donc au secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que ce dossier va etre regle ou gui?re, assure-t-on de sources concordantes a Notre Tribune. “on va pouvoir imaginer que le president americain fasse personnellement votre cadeau a Emmanuel Macron au cours de sa propre visite”, estime 1 observateur des dossiers sensibles. Mais, a votre jour, il n’y a nullement non plus de certitude absolue.
“Il faut tirer les lecons de cette situation tres penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a ce client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver eventuellement face a d’autres clients”, explique-t-on au sein de l’Etat a La Tribune.
Que veut J’ai France?
D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis diverses annees un discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a La Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite que l’on puisse progresser par une moindre dependance vis-a-vis de ces composants qui relevent d’la legislation ITAR”. Et d’ajouter sur les dossiers en file que “la France tient et tiendra ses engagements. En cas ou ca s’avererait important, nous prendrions des mesures Afin de honorer des contrats qui ont ete passes”. Plus facile a penser qu’a Realiser. Car c ‘est technologiquement complique a Realiser cela n’est pas gratuit, rappelle-t-on a La Tribune. Notre ministre en convient elle-meme : “il va falloir etre realiste, que votre soit ITAR ou d’autres, je ne suis nullement sure qu’on puisse s’immuniser completement de une telle reglementation”. Pourquoi? “c’est fort difficile de se passer de composants electroniques de naissance americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.
Pour autant, la France travaille a desITARiser ses materiels. Selon les renseignements, des groupes de travail interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes nullement inertes sur la question”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, et Quelques ont deja pris des mesures Afin de resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais on doit des investissements pour le sens”. Prenons un exemple, au domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis longtemps des actions de fond avec des investissements significatifs Afin de recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques de la liste ITAR ou une liste EAR (Export Administration Regulations).